David Roy

De: David Roy
JORFTEXT000047559062(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 202318/05/2023
De: David Roy
Objet:
adjoint au directeur, à effet de
JORFTEXT000045779973(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 202211/05/2022
De: David Roy
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044099061(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 202126/09/2021
De: David Roy
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000043378794(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 202116/04/2021
De: David Roy
inspecteur principal des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000042407509(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 202008/10/2020
De: David Roy
inspecteur principal des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000042322871(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 202011/09/2020
De: David Roy
inspecteur principal des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000041712386(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 202012/03/2020
De: David Roy
inspecteur principal des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000039085692(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 201913/09/2019
De: David Roy
inspecteur principal des finances publiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000039079563(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201912/09/2019
De: Roy, David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Brigade territoriale autonome de Vertou (44)
INTJ1414366S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Roy (David)
Objet:
élèves titulaires dans le cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité microélectronique et applications (ISMEA), à l'issue des concours d'admission de 2006
par ordre alphabétique
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000613492(source JORF)
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Roy (David, Louis)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000814049(source JORF)
admissibilité
22 Avril 200622/04/2006
De: Roy (David)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série mathématiques
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000789750(source JORF)
nomination
22 Mars 200522/03/2005
De: Roy (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2003 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000249256(source JORF)
diplome
12 Décembre 200312/12/2003
De: Roy (David)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000769390(source JORF)
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Roy (David)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000219154(source JORF)
inscription
16 Septembre 200016/09/2000
De: Roy (David)
(1)
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite des concours organisés en 2000
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000583363(source JORF)
admission
27 Août 200027/08/2000
De: Roy (David)
(2), méca
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite des concours organisés en 2000
Modalités d'admission
La date d'admission à l'Ecole de l'air est fixée au
30 août 2000
à 8 h 10
Une lettre annonçant leur admission a été adressée à chacun des candidats
Liste complémentaire concours MP
Options choisies
Corps des officiers des bases de l'air : bases
Groupe:
École de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
JORFTEXT000000583363(source JORF)
admission
27 Août 200027/08/2000
De: Roy (David)
Objet:
aux concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
I. - Concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000585242(source JORF)
admissibilité
23 Août 200023/08/2000
De: Roy (David)
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 2000
I. - Concours MP (mathématiques-physique)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000584123(source JORF)
admissibilite
26 Juillet 200026/07/2000
De: Roy (David)
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 1999
I. - Concours MP (mathématiques-physique)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000760172(source JORF)
admissibilite
30 Juin 199930/06/1999